ࡱ > ? A > bjbj 44 { { x x L 0 0 0 0 0 w w w ! # X w s w w w 0 0 C w 0 0 w V 3 @ 0 O[v F s 0 x # " # # w w w w w w w w w w w w w w # w w w w w w w w w x : Rf. N. 00560/16 Rome, le 7 juillet 2016 LETTRE A TOUS LES SUPERIEURS MAJEURS ET DELEGUES DE L'ORDRE Chers frres, qui animez avec amour et zle notre Ordre dans le monde, que la paix soit avec vous. Le 4 juin 2016 le Saint Pre a promulgu la Lettre Apostolique en forme de Motu Proprio, Comme une mre aimante. En seulement 5 articles, le Pape Franois articule une procdure pour l'ventuelle rvocation d'vques, parques et Suprieurs majeurs religieux qui se sont rendus coupables de ngligence dans l'exercice de leurs fonctions. Il ne s'agit pas d'une nouveaut absolue. Le Droit canonique prvoit dj la possibilit de la rvocation d'un office ecclsiastique pour des causes graves' (cf. can. 193 1 CIC; can. 975 1 CCEO). Notre Droit propre prvoit galement la rvocation du Ministre, du Gardien ou du Dlgu (cf. OCG 8/6). Toutefois, le Pape reprend le principe gnral et souligne une attention spcifique, qui confre un ton particulier au titre lui-mme, Comme une mre aimante. Tous deux sont contenus l'art. 1. Principe gnral: Lvque diocsain et celui qui lui est assimil - peut tre lgitimement dmis de ses fonctions, sil a, par ngligence, accompli ou omis des actes qui auraient port un dommage grave autrui, quil sagisse de personnes physiques, ou dune communaut dans son ensemble. Le prjudice peut tre physique, moral, spirituel ou patrimonial. (Art 1 1). Le 2 prcise qu'il doit avoir objectivement manqu de manire trs grave, la diligence qui lui a t demande par son service pastoral. Attention particulire: le 3 rduit l'intensit de la faute requise comme cause de la rvocation. Alors qu'en gnral il s'agit d'une faute trs grave, pour le cas de ngligence en matire d'abus sexuels sur mineurs ou adultes vulnrables le manque de diligence peut tre considr comme un motif grave . Dans les deux cas, la grave faute morale de la part de l'vque ou de celui qui lui est assimil, n'est pas requise. Il est tout simplement suffisant que l'vque ou un autre Suprieur ait nglig une notitia criminis saltem verisimilis - (avis de dlit au moins probable), qu'il ait t distrait ou ngligent, qu'il ait oubli pour que cela constitue une cause de rvocation. L'art. 1 4 prcise expressment qu'il s'agit aussi des suprieurs majeurs des instituts religieux et des Socits de vie apostolique de droit pontifical . Chers frres, l'exprience de mon mandat et de notre Curie nous confronte parfois, dans cette matire dlicate, des Provinciaux et des Custodes zls, aimants et efficaces. Mais malheureusement, ce n'est pas toujours le cas, et nous avons d subir des retards, des omissions et des ngligences. Le Saint Pre nous invite tre tous des signes de l'Eglise qui est une mre aimante. Et les premiers bnficiaires de cet amour sont les ventuelles victimes, et non pas un amour mal compris pour couvrir les ventuels coupables. Dans ma lettre du 25 juin 2010 je vous crivais: Tout fait qui concerne le dlit d'abus de mineurs doit tre signal sans dlai au Ministre gnral qui en informe la CDF quand des clercs sont impliqus. En outre, tout Suprieur majeur devra instruire l'enqute prliminaire tel qu'il est tabli par la CDF. Le Custode (qu'il soit provincial ou gnral), tout comme le Ministre provincial doit: Informer au plus tt le Ministre gnral; Ouvrir l'enqute prliminaire selon le can. 1717; Garder le secret sur cette procdure. La matire est sub secreto pontificio. Cela ne doit pas tre trait en Conseil; Au cas par cas, en fonction des possibilits et des opportunits, maintenir la relation avec la famille de la victime dans un esprit de prudente proximit. Chers frres, la vacatio legis, savoir le temps coul entre la promulgation d'une loi et son entre en vigueur, est gnralement proportionnelle l'ampleur du texte de la loi, pour fournir aux personnes concernes et aux experts le temps de l'tudier pour l'appliquer correctement. Concernant ce Motu proprio il y a lieu de penser que les trois mois donns jusqu'au 5 septembre, date de l'entre en vigueur, n'aient pas t donns pour la connaissance intellectuelle de la loi, mais peut-tre pour remdier des situations de ngligence existantes. Si tel tait le cas, l'Eglise comme une Mre aimante envers ses enfants vques et Suprieur majeurs offre un temps utile pour rvler Dieu ne plaise d'ventuelles situations caches ou ignores. Frres, dans les prochains jours Frascati je rencontrerai, avec peu prs tout le Conseil et les membres de la Curie, ceux qui parmi vous ont t lus en cette anne passe. J'insisterai et approfondirai avec la Procure gnrale sur ces questions juridiques. J'ai cependant voulu vous crire brivement, pour attirer votre attention sur ce que le Pape nous prsente comme norme. L'amour et la justice sont toujours lis. Que Dieu nous aide afin que nous soyons tous des signum de Jsus bon pasteur, afin d'tre pour les plus petits le visage de la Mre aimante, l'Eglise. Fr. Mauro Jhri Ministre gnral OFM Cap. Fr. Clayton J. Fernandes Secrtaire gnral OFM Cap. % + , g h i u w ' = ? h i q t u ڼ鼭ڭ魏o`` h"D hQ OJ QJ mHsH h"D hD 6OJ QJ mHsHh"D h}